Demande totalement rejetée - Marque en non vigueur

Corse Boutique
Patrick Tozzi
Isabelle Perrimond

Numéro de dépôt :
3442417
Date de dépôt :
20/07/2006
Lieu de dépôt :
I.N.P.I. PARIS
Corse Boutique de Patrick Tozzi

Présentation de la marque Corse Boutique

Déposée le 20 juillet 2006 par Patrick Tozzi et Isabelle Perrimond auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. PARIS), la marque française « Corse Boutique »

Les déposants sont Patrick Tozzi domicilié(e) 3 Rue de l ancien college,20250 CORTE - 20250 - France et Isabelle Perrimond domicilié(e) 3 Rue de l ancien college,20250 CORTE - 20250 - France.

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, Patrick Tozzi domicilié(e) 3 Rue de l ancien college,20250 CORTE - 20250 - France.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

Patrick Tozzi a également déposé les autres marques suivantes : Couteaux Corses , CORSICA is not France , COUTEAUX CORSES , By Couteaux Corses


Patrick Tozzi - 3 Rue de l ancien college,20250 CORTE - 20250 - France

Isabelle Perrimond - 3 Rue de l ancien college,20250 CORTE - 20250 - France


Patrick Tozzi - 3 Rue de l ancien college,20250 CORTE - 20250 - France


Inscription le 7 juin 2007 - Rejet total n°455214 - Publication au BOPI 2007-06-07

Publication - Publication le 1 sept. 2006 au BOPI 2006-35

Viande, poisson, volaille et gibier ; extraits de viande ; fruits et légumes conservés, séchés et cuits ; gelées ; confitures ; compotes ; oeufs ; lait et produits laitiers ; huiles et graisses comestibles ; graisses alimentaires ; beurre ; charcuterie ; salaisons ; crustacés (non vivants) ; conserves de viande ou de poisson ; fromages ; boissons lactées où le lait prédomine ;Bières ; eaux minérales et gazeuses ; boissons de fruits ; jus de fruits ; sirops ; autres préparations pour faire des boissons ; limonades ; nectars de fruit ; sodas ; apéritifs sans alcool ;Boissons alcooliques (à l'exception des bières) ; cidres ; digestifs (alcools et liqueurs) ; vins ; spiritueux ; extraits ou essences alcooliques ; Vente de produits corses culturels, gastronomiques et identitaires. Vente en ligne sur Internet depuis 1999.

Viande, poisson, volaille et gibier ; extraits de viande ; fruits et légumes conservés, congelés, séchés et cuits ; gelées, confitures, compotes ; oeufs, lait et produits laitiers ; huiles et graisses comestibles. Graisses alimentaires ; beurre ; charcuterie ; salaisons ; crustacés (non vivants) ; conserves de viande ou de poisson ; fromages ; boissons lactées où le lait prédomine.

Viande, poisson, volaille et gibier ; extraits de viande ; fruits et légumes conservés, congelés, séchés et cuits ; gelées, confitures, compotes ; oeufs, lait et produits laitiers ; huiles et graisses comestibles. Graisses alimentaires ; beurre ; charcuterie ; salaisons ; crustacés (non vivants) ; conserves de viande ou de poisson ; fromages ; boissons lactées où le lait prédomine.

Bières ; eaux minérales et gazeuses ; boissons à base de fruits et jus de fruits ; sirops et autres préparations pour faire des boissons. Limonades ; nectars de fruit ; sodas ; apéritifs sans alcool.

Bières ; eaux minérales et gazeuses ; boissons à base de fruits et jus de fruits ; sirops et autres préparations pour faire des boissons. Limonades ; nectars de fruit ; sodas ; apéritifs sans alcool.

Boissons alcoolisées (à l'exception des bières). Cidres ; digestifs (alcools et liqueurs) ; vins ; spiritueux.

Boissons alcoolisées (à l'exception des bières). Cidres ; digestifs (alcools et liqueurs) ; vins ; spiritueux.

Publicité ; gestion des affaires commerciales ; administration commerciale ; travaux de bureau. Diffusion de matériel publicitaire (tracts, prospectus, imprimés, échantillons). Services d'abonnement à des journaux (pour des tiers). Services d’abonnement à des services de télécommunication pour des tiers ; présentation de produits sur tout moyen de communication pour la vente au détail. Conseils en organisation et direction des affaires. Comptabilité. Reproduction de documents. Bureaux de placement. Portage salarial. Gestion de fichiers informatiques. Optimisation du trafic pour des sites web. Organisation d'expositions à buts commerciaux ou de publicité. Publicité en ligne sur un réseau informatique. Location de temps publicitaire sur tout moyen de communication ; publication de textes publicitaires ; location d'espaces publicitaires ; diffusion d'annonces publicitaires ; relations publiques. Audits d'entreprises (analyses commerciales). Services d’intermédiation commerciale (conciergerie).